Ordre du jour du conseil communal du jeudi 28 mars 2019

Conseil_Communal Lessines

La réunion du Conseil Communal se tiendra le 28 mars 2019 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.  

ORDRE DU JOUR EN SEANCE PUBLIQUE

1. Décision de l’autorité de tutelle. Décision.

2. Taxe communale sur les entreprises d’exploitation de carrière. Fixation du règlement et du taux. Exercice 2019. Décision.

3. Libération de tranches de capital de l’organisme d’épuration IPALLE pour le financement de travaux divers. Voies et moyens. Décision.

4. Compte 2017 de la Fabrique d’église Sainte-Agathe d’Ollignies. Approbation.

5. Budget 2019 de la Fabrique d’église Sainte-Agathe d’Ollignies. Approbation.

6. Travaux de fraisage et d’enduisage de différentes voiries de Lessines. Approbation de la modification n° 2 du marché. Décision

7. Acquisition d’une mini-pelle. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.

8. Location de modules pour l’école de La Gaminerie. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Ratification.

9. Remplacement de cinq abris pour voyageurs. Conclusion d’une convention. Voies et moyens. Décision.

10. Modification du sentier n°77 et du prolongement de la rue Tramasure. Décision.

11. Appel à projets « Territoire intelligent ». Ratification.

12. Octroi de subsides à diverses associations.

13. Infractions en matière environnementale et au règlement générale de police. Conventions de partenariat. Modifications. Décision. 

14. Commission consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité. Rapport annuel 2018. Approbation.

15. Rue des Pires à Papignies. Suivi du dossier. Communication.

16. Désignation des représentants dans diverses intercommunales et associations.

17. Questions posées par les Conseillers.

A HUIS CLOS

18. Mise à la pension d’un agent communal. Décision.

19. Octrois de congés divers dans l’enseignement communal fondamental. Ratification.

20. Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental. Ratification.

21. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 février 2019.

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