Ordre du jour du conseil communal du jeudi 23 février 2012

Le prochain conseil communal se tiendra le jeudi 23 février 2012 à 19 heures 30’ en la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, Grand-Place, 11 à 7860 Lessines.

ORDRE DU JOUR

 

En séance publique

 

  1. Budget 2012 du CPAS.  Approbation.
  2. Budgets 2012 des Fabriques d’églises.  Avis.
  3. Rapport annuel 2011.  Budget communal pour l’exercice 2012.  Approbation.
  4. Décision de l’autorité de tutelle.  Communication.
  5. Situation de la caisse communale pour l’exercice 2011.  Visa.
  6. Récupération de factures impayées.  Demande d’autorisation d’ester en justice.  Décision.
  7. Fixation du tarif pour l’utilisation des ambulances du service 100, pour l’exercice 2012.  Décision.
  8. Service des Etrangers.  Constat d’une perte dans la comptabilité communale.  Justification.  Décision.
  9. Acquisition de mobilier pour les services communaux.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  10. Acquisition et entretien de photocopieurs pour les services communaux.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Acquisition de machines et de matériel d’équipement pour le service communal des travaux et de matériel pour le service des plantations.  Approbation des cahiers spéciaux des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  12. Acquisition de matériel interactif pour les écoles communales.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  13. Travaux de restauration et de valorisation de l’Hôpital Notre Dame à la Rose.  Convergence.  Décompte final.  Approbation.
  14. Travaux d’aménagement intérieur des bâtiments de ferme de l’Hôpital Notre Dame à la Rose.  Décompte final.  Approbation.
  15. Maintenance des bâtiments de l’Hôpital Notre Dame à la Rose.  Modification des clauses techniques du cahier spécial des charges.  Approbation.
  16. Construction d’une nouvelle école à Bois-de-Lessines.  Phase IV.  Avant‑projet définitif.  Approbation.
  17. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  18. Demande de reconnaissance et d’expropriation sur le territoire de Ath (Ghislenghien) et de Lessines (Ollignies).  Avis.
  19. Travaux d’équipement d’un lotissement.  Modification de la convention.  Décision.
  20. Rapport annuel 2011 de la CCCATM.  Approbation.
  21. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public.  Approbation.
  22. Conclusion d’une convention relative au contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice.  Décision.
  23. Dénomination d’une voie publique.  Décision.
  24. Désignation d’un lieu public pour célébrer les mariages.  Décision.
  25. Questions posées par les Conseillers.

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