Conseil communal du jeudi 27 février 2014 : ordre du jour

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 27 février 2014 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

Préalablement à l’ouverture de la réunion, à 19 heures 45’, le Conseil communal de Lessines aura le plaisir d’accueillir une délégation de l’Arrondissement n° 2 de la commune de Bobo Dioulasso.

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Exercice du droit d’interpellation d’un citoyen.

2. CPAS.  Règlement d’ordre intérieur de la Maison de Repos (et de Soins) et convention d’hébergement.  Approbation.

3. Modification du règlement des concessions des sépultures.  Décision.

4. Financement des investissements extraordinaires 2014 de la Ville et du CPAS de Lessines.  Modification du cahier spécial des charges.  Décision.

5. Acquisition de pierrailles, de béton et d’hydrocarbonés.  Choix et conditions des marchés.  Décision.

6. Eclairage de la piscine communale et de la salle de sport.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décisions.

7. Extension de l’éclairage public à l’Ancien Chemin d’Ollignies à Lessines.  Projet définitif.  Approbation.

8. Acquisition d’illuminations de fin d’année.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

9. Remise en état des garde-corps de la passerelle métallique pour piétons située le long de la ligne 90.  Approbation du décompte final et réception provisoire.

10. Remplacement du câble d’alimentation électrique endommagé du CPAS.  Ratification.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition d’un immeuble pour cause d’utilité publique.  Projet d’acte.  Approbation.  Recours à l’office d’un notaire.  Frais de passation de l’acte.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

12. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

13. Coopération internationale.  Signature d’un nouvel accord.  Décision.

14. Rapport d’activités de la CCCATM.  Approbation.

15. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019.  Approbation.

16. Conclusion de conventions de partenariat du Plan de Cohésion Sociale.  Ratification.

17. Organisation des plaines de vacances en 2014.  Décision.

18. Octroi d’un subside au Centre Culturel René Magritte.  Décision.

19. Modification de voiries communales suite à des demandes d’urbanisme.  Décision.

20. Règlement de travail applicable au personnel communal.  Approbation.

21. Modification du statut administratif applicable au personnel communal.  Décision.

22. Modification du statut pécuniaire des grades légaux.  Décision.

23. Questions posées par les Conseillers.

A HUIS CLOS

24. Démission d’un agent communal.  Acceptation.

25. Mise à la pension temporaire d’un agent communal.  Décision.

26. Mise en disponibilité, pour raisons médicales, d’une institutrice primaire définitive.  Décision.

27. Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental et de Promotion sociale.  Ratification.

28. Désignation des représentants communaux au sein de l’intercommunale ORES Assets.  Décision.

29. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 29 janvier 2014.

Un commentaire sur “Conseil communal du jeudi 27 février 2014 : ordre du jour

  1. lerminiaux stephane says:

    Bien que cela ne soit pas une procédure officelle, pourriez-vous soulevez les questions suivantes:
    1. Serait-il possible possible de tenir à jour le site officiel de Lessines (date ramassage d’immondice de 2013,lien pharmacie de garde pas en ordre,etc…).
    2. Pourrait-on voir apparaître (comme sur tous les sites de villes voisines)sur le site de Lessines, le PV complet du conseil communal et non les points en ordre du jour.
    Les PV reprennent les décisions avec montants chiffrés de chaque dépenses, les marchés ouverts et leur mode de passation, les entreprises ayant gagner le marché, le nom des personnes désignées dans les organes représentatifs,les modifications budgétaires avec leurs raisons,etc…Bref une transparence complète.
    Merci d’avance.
    Avec mes salutations.

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