Conseil communal du jeudi 2 juillet 2020

Le Conseil Communal se tiendra le 2 juillet 2020 à 20h au Complexe Claudy CRIQUIELION, Boulevard Emile Schevenels,  24b à 7860 Lessines.

Ordre du jour

En séance publique

  1. PCAR n°2 dit “Quartier Dendre-Sud” -Adoption définitive du projet.
  2. Décision de l’autorité de tutelle. Communication.
  3. Situation de la caisse communale pour les périodes du 01/01/2019 au 30/09/2019 et du 01/01/2019 au 31/12/2019.
  4. Constitutions de fonds de réserve extraordinaire. Décisions.
  5. Règlements taxes et redevances applicables en 2020. Mesures d’allègement fiscal. Décision.
  6. Comptes communaux pour l’exercice 2019. Approbation.
  7. Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
  8. Rapport établi en application de l’article L1124-40 § 4 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Communication.
  9. Comptes du CPAS pour l’exercice 2019. Approbation.
  10. Compte de la Fabrique d’église Saints Gervais et Protais de Bois-de-Lessines. Approbation.
  11. Délégations au Collège en matière de marchés publics. Décisions.
  12. Budget extraordinaire. Voies & moyens. Décisions.
  13. Article 60 du RGCC. Ratifications.
  14. Contrat de gestion entre la Ville et l’ASBL Coupole sportive. Avenant. Approbation.
  15. RCASL. Règlement de subsides de prix. Avenant. Décision.
  16. Convention de partenariat entre bibliothèques. Approbation.
  17. Règlement communal relatif aux permis de végétalisation des façades. Approbation.
  18. Modification de la voirie communale. Décision.
  19. Ordre du jour de l’assemblée générale de l’intercommunale. Approbation.
  20. Questions posées par les Conseillers.

A huis clos

  1. Désignation d’un enseignant dans l’enseignement communal fondamental. Ratification.
  2. Mises en disponibilité d’enseignants dans l’enseignement fondamental communal. Ratifications.
  3. Octrois de congé d’interruption de carrière dans l’enseignement fondamental. Ratifications.
  4. Annulation d’une désignation dans l’enseignement de promotion sociale. Ratification.
  5. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 mai 2020.
Conseil_Communal Lessines
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