Ordre du jour du conseil communal du jeudi 23 mai 2013

Le Conseil Communal se tiendra le jeudi 23 mai 2013 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

2. Taxe communale sur les carrières.  Non-approbation par la tutelle.  Autorisation à donner au Collège pour ester en justice.  Décision.

3. Redevance communale sur l’occupation du domaine public lors de fêtes foraines.  Révision du taux.  Décision.

4. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal.  Modifications.  Décision.

5. Comptes pour l’exercice 2012 des Fabriques d’église Saint-Léger de Wannebecq, Saint-Sulpice de Papignies, Saint-Roch de Lessines, Saint-Martin de Deux-Acren et Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines.  Avis.

6. Modification budgétaire 2013 de la Fabrique d’église Saint-Roch de Lessines.  Avis.

7. Création d’une Agence de Développement Local.  Décision.

8. Acquisition de matériels divers pour l’Agence de Développement Local.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition de ralentisseurs de vitesse.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens. Décision.

10. Acquisition de podiums.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition de matériels divers pour la crèche communale.  Approbation des cahiers spéciaux des charges.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition d’un vidéoprojecteur pour la CCCATM.  Approbation du devis et du mode de passation du marché.  Voies et moyens.  Décision.

13. Acquisition de matériel de projection pour l’école communale d’Ollignies.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

14. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

15. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

16. Assemblées générales de diverses intercommunales.  Approbation des ordres du jour.  Décision.

17. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

 

18. Mise à la pension d’office d’un agent communal.  Décision.

19. Octrois d’interruptions de carrière et de congé pour raisons familiales dans l’enseignement communal fondamental.  Décision.

20. Désignation d’enseignantes à titre intérimaire.  Ratification.

21. Désignation de représentants au sein de diverses institutions.  Décision.

22. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 25 avril 2013.

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