Conseil communal – jeudi 5 juillet 2018

Voici l’ordre du jour du conseil communal qui se déroulera le jeudi 5 juillet à 20h00 à la salle des fêtes du CPAS:

En séance publique

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.
  2. Constitution de fonds de réserve extraordinaire sur l’exercice 2018.  Décision.
  3. Comptes 2017 du CPAS.  Approbation.
  4. Modifications n°s 1 ordinaire et extraordinaire du budget du CPAS.  Approbation.
  5. Compte 2017 de la Fabrique d’église Saints-Gervais et Protais à Bois‑de‑Lessines, et Saint-Médard de Ghoy. 
  6. Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2018 de la Fabrique d’église Saint‑Médard de Ghoy.  Approbation.
  7. Nettoyage des vitres de l’Hôtel de Ville et du Centre administratif.  Choix et conditions du marché.  Décision.
  8. Acquisition d’une hydrocureuse pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  9. Acquisition de camionnettes pour le service des travaux.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décision.
  10. Rénovation des bâtiments de l’école communale de Ghoy.  Désignation d’un auteur de projet.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Travaux de maintenance et mise en conformité de l’école communale de Deux‑Acren.  Désignation d’un auteur de projet.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  12. Travaux de mise en conformité et de rénovation des ponts de la Route Industrielle.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  13. Travaux d’amélioration de la rue Lisière du Bois à Deux-Acren.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  14. Travaux de fraisage et d’enduisage de diverses voiries.  Avenant 1.  Approbation.
  15. Travaux de réfection et d’entretien de voiries.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  16. Reprise et libération de participations à la SC L’Habitat du Pays Vert.  Voies et moyens.  Décision.
  17. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  18. RCA.  Coupole sportive.  Décisions.
  19. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.
  20. Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité.  Convention à conclure avec la Province de Hainaut dans le cadre du financement.  Adaptation.  Décision.
  21. Affichage électoral.  Ordonnance de police.  Approbation.
  22. Réforme des points APE.  Communication.
  23. Rapports d’évaluation du Plan de Cohésion Sociale.  Approbation.
  24. Rapport de rémunérations des mandataires pour l’exercice 2017.  Communication.
  25. Convention Val de Dendre.  Communication.
  26. Adhésion au Contrat Rivière de la Marcq.  Décision.
  27. Questions posées par les Conseillers.

A huis clos

  1. Désignation des délégués à la protection des données.  Décision.
  2. Octroi de congés divers à des enseignants dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  3. Mise en disponibilité pour raisons médicales d’une institutrice primaire définitive.  Décision.
  4. Désignation d’enseignants à titre intérimaire dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  5. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une chargée de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Décision.
  6. Augmentation des attributions d’une chargée de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.
  7. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 24 mai 2018.

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