Voici l’ordre du jour du conseil communal du lundi 24 septembre 2012 (19h30) :
En séance à huis clos
- Audition d’un Chef d’école définitif dans le cadre d’une procédure disciplinaire.
En séance publique
- Décisions de l’autorité de tutelle. Communication.
- Situation de caisse pour le premier trimestre 2012. Communication.
- Compte 2011 de la Fabrique d’église Saint-Roch de Lessines. Avis.
- Recrutement au grade de sous-lieutenant volontaire au service d’incendie. Application de l’article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Ratification.
- Constitution de fonds de réserve extraordinaire. Décision.
- Octroi d’un subside extraordinaire aux Fabriques d’église Saint-Roch de Lessines et Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines. Voies et moyens. Décision.
- Vente de véhicules déclassés. Conditions de vente. Décision.
- Remplacement du système de détection analogique et d’avertissement d’incendie du Centre administratif. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Acquisition de matériel interactif et de sonorisation pour l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Acquisition d’équipements pour le service d’incendie. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Réparation d’une caméra thermique pour le service d’incendie. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Acquisition d’instruments & matériels de musique (partie I). Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Acquisition d’une balayeuse pour le service des travaux. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Entretien extraordinaire de la voirie et des sentiers vicinaux par entreprise. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Fourniture, pose et raccordement d’une armoire maraîchère sur la Place d’Ollignies. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Remplacement de la chambre froide du Centre culturel. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Acquisition de matériel informatique. Modification du cahier spécial des charges. Décision.
- Mise en conformité aux normes d’incendie de l’école de Wannebecq. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Désignation d’un auteur de projet pour l’agrandissement de la salle de la Couturelle. Approbation du cahier spécial des charges. Voies et moyens. Décision.
- Convention relative à la gestion des logements de transit. Règlement réglant les modalités pratiques d’admission et de séjour temporaire ainsi que la convention de mise à disposition précaire d’un logement de transit. Accord de principe sur le mandat de gestion relatif à l’octroi par la région d’une aide aux pouvoirs locaux et aux régies autonomes en vue de la création d’un logement social. Décision.
- Conclusion d’un bail emphytéotique avec les CUP. Décision. Projet de bail. Approbation.
- ASBL Coupole sportive. Conclusion d’une convention. Octroi d’un droit de jouissance sur les infrastructures sportives communales. Décision.
- Complexe sportif. Règlement d’ordre intérieur et fixation des tarifs d’occupation. Décision.
- Budget extraordinaire. Voies et moyens. Décision.
- Octroi de subsides à diverses associations. Décision.
- Arrêté du Bourgmestre concernant l’affichage durant les élections. Ratification.
- Modification du Règlement général de Police. Décision.
- Règlements complémentaires de police sur la circulation routière. Approbation.
- Rapport financier de l’Article 18 des PCS. Approbation.
- Conseil consultatif des seniors. Démission et remplacement de deux membres. Communication.
- Modification de voiries suite à des demandes de permis d’urbanisme. Décision.
- Cession des points APE. Décision.
- Recrutement au grade de sous-lieutenant volontaire au service d’incendie. Composition du jury. Décision.
- Questions posées par les Conseillers.