Conseil communal du lundi 24 septembre 2012

Voici l’ordre du jour du conseil communal du lundi 24 septembre 2012 (19h30) :

En séance à huis clos

  1. Audition d’un Chef d’école définitif dans le cadre d’une procédure disciplinaire.

 

En séance publique

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.
  2. Situation de caisse pour le premier trimestre 2012.  Communication.
  3. Compte 2011 de la Fabrique d’église Saint-Roch de Lessines.  Avis.
  4. Recrutement au grade de sous-lieutenant volontaire au service d’incendie.  Application de l’article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.  Ratification.
  5. Constitution de fonds de réserve extraordinaire.  Décision.
  6. Octroi d’un subside extraordinaire aux Fabriques d’église Saint-Roch de Lessines et Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines.  Voies et moyens.  Décision.
  7. Vente de véhicules déclassés.  Conditions de vente.  Décision.
  8. Remplacement du système de détection analogique et d’avertissement d’incendie du Centre administratif.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  9. Acquisition de matériel interactif et de sonorisation pour l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  10. Acquisition d’équipements pour le service d’incendie.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Réparation d’une caméra thermique pour le service d’incendie.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  12. Acquisition d’instruments & matériels de musique (partie I).  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  13. Acquisition d’une balayeuse pour le service des travaux.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  14. Entretien extraordinaire de la voirie et des sentiers vicinaux par entreprise.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  15. Fourniture, pose et raccordement d’une armoire maraîchère sur la Place d’Ollignies.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  16. Remplacement de la chambre froide du Centre culturel.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  17. Acquisition de matériel informatique.  Modification du cahier spécial des charges.  Décision.
  18. Mise en conformité aux normes d’incendie de l’école de Wannebecq.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  19. Désignation d’un auteur de projet pour l’agrandissement de la salle de la Couturelle.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.
  20. Convention relative à la gestion des logements de transit.  Règlement réglant les modalités pratiques d’admission et de séjour temporaire ainsi que la convention de mise à disposition précaire d’un logement de transit.  Accord de principe sur le mandat de gestion relatif à l’octroi par la région d’une aide aux pouvoirs locaux et aux régies autonomes en vue de la création d’un logement social.  Décision.
  21. Conclusion d’un bail emphytéotique avec les CUP.   Décision.  Projet de bail.  Approbation.
  22. ASBL Coupole sportive.  Conclusion d’une convention.  Octroi d’un droit de jouissance sur les infrastructures sportives communales.  Décision.
  23. Complexe sportif.  Règlement d’ordre intérieur et fixation des tarifs d’occupation.  Décision.
  24. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  25. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.
  26. Arrêté du Bourgmestre concernant l’affichage durant les élections.  Ratification.
  27. Modification du Règlement général de Police.  Décision.
  28. Règlements complémentaires de police sur la circulation routière.  Approbation.
  29. Rapport financier de l’Article 18 des PCS.  Approbation.
  30. Conseil consultatif des seniors.  Démission et remplacement de deux membres.  Communication.
  31. Modification de voiries suite à des demandes de permis d’urbanisme.  Décision.
  32. Cession des points APE.  Décision.
  33. Recrutement au grade de sous-lieutenant volontaire au service d’incendie.  Composition du jury.  Décision.
  34. Questions posées par les Conseillers.

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