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Ordre du jour du conseil communal du jeudi 25 septembre 2014

Le Conseil Communal se tiendra le jeudi 25 septembre 2014 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Procès-verbaux de vérification de la caisse communale pour les périodes du 1er au 31 mars 2014 et du 1er au 30 juin 2014.  Communication.

2. Modifications n°s 2 des services ordinaire et extraordinaire du budget communal de l’exercice 2014.  Approbation.

3. CPAS.  Modifications n°s 2 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l’exercice 2014.  Approbation.

4. Compte 2012 de la Fabrique d’église Saint-Agathe d’Ollignies.  Avis.

5. Comptes 2013 des Fabriques d’églises Saint-Léger de Wannebecq, Saint-Martin de Deux-Acren, Saint-Médard de Ghoy, Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines, Saint-Martin d’Ogy, Saint-Pierre de Lessines et Saint-Roch de Lessines.  Avis.

6. Modifications budgétaires 2014 des Fabriques d’églises Saint-Médard de Ghoy et Saint-Roch de

Lessines.  Avis.

7. Budgets 2014 des Fabriques d’églises Saint-Médard de Ghoy et Sainte-Agathe d’Ollignies.  Avis.

8. Acquisition d’un logiciel de gestion des organes délibérants.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition de mobilier et de matériel informatique.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décision.

10. Remplacement de l’interrupteur-fusibles de la cabinet HT du Centre culturel et sportif.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

11. Remplacement de l’horloge-mère et du système de volée de l’église Saint-Médard de Ghoy.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

12. Modifications de voirie suite à des permis d’urbanisme.  Décision.

13. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

14. Congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement.  Ratification.

15. Désignation d’enseignants à titre temporaire/intérimaire.  Ratification.

16. Réaffectation et désignation d’enseignants à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.

17. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 28 août 2014.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 28 août 2014

Le Conseil Communal se tiendra le jeudi 28 août 2014 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon , 17 à 7860 Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Démission d’un membre du Conseil communal.  Communication.

2. Installation d’un Conseiller communal suppléant en qualité de Conseiller communal effectif.

3. Règlement communal sur les funérailles et sépultures.  Approbation.

4. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

5. Démolition des bâtiments communaux sis Avenue de l’Abattoir à Lessines.  Procédure d’urgence.  Ratification.

6. Acquisition de matériel informatique pour l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale et pour divers services communaux.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décisions.

7. Acquisition de matériel électrique pour la mise en conformité de l’éclairage de deux bâtiments communaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

8. Acquisition de matériel pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition de mobilier et de jeux d’extérieur pour la crèche communale.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

10. Acquisition de matériel de fleurissement.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition d’une fraiseuse de marquage routier pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition de mobilier pour l’enseignement communal.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

13. Travaux de remise en état des dévidoirs dans trois bâtiments communaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

14. Remplacement des câbles de levage des portes sectionnelles du service des travaux  Approbation du devis et du mode de passation du marché.  Voies et moyens.  décision.

15. Remplacement de menuiseries extérieures et du soubassement en pierre du Commissariat de Police.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

16. Mur mitoyen à l’immeuble sis rue René Magritte, 46-48.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision

17. Station de Pompage d’Houraing.  Réparation et reconditionnement des deux pompes verticales.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

18. Travaux de raccordement électrique de l’école de Bois-de-Lessines.  Approbation du devis et de la facture.  Voies et moyens.  Décision.

19. Eglise Saint-Pierre. Rénovation de l’installation électrique et de l’éclairage.  Auteur de projet.  Choix et conditions du marché.  Décision.

20. Aménagement de l’Ecole d’Ollignies. Auteur de Projet.  Choix et conditions du marché.  Décision.

21. Réaménagement des trottoirs à la rue de Grammont.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

22. Hôpital Notre-Dame à la Rose.  Local de la cabine Haute Tension.  Fourniture et pose d’une pompe péristaltique.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

23. Eclairage public. Extension Marais de Ghoy.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

24. Eclairage public. Remplacement d’ouvrages accidentés.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décision.

25. Travaux de pose d’un collecteur d’eaux pluviales Remincourt à Deux-Acren.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

26. Aménagement de la Place d’Acren  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

27. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

28. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

29. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016.  Adaptation.  Décision.

30. Modification de voiries suite à des demandes de permis d’urbanisme.  Décision.

31. Autorisations d’ester en justice.  Décisions.

32. Questions posées par les Conseillers.

 

 

Ordre du jour du conseil communal du mercredi 23 octobre 2013

La réunion du Conseil Communal se tiendra le mercredi 23 octobre 2013 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Décision de l’autorité de tutelle.  Communication.

2. Procès-verbal de vérification de la caisse communale pour le premier semestre 2013.  Visa.

3. Fiscalité communale pour l’exercice 2014 et les suivants.  Approbation.

4. Acquisition de tatamis pour le complexe sportif.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

5. Acquisition de mobilier pour le service d’incendie.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

6. Aménagement de trois logements dans le bâtiment sis rue Magritte, 46/48.  Approbation de travaux supplémentaires.  Décision.

7. Vente d’un bien communal pour cause d’utilité publique dans le cadre de l’extension du parc à conteneurs.  Régularisation.

8. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016.  Approbation.

9. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

10. Approbation du projet de Plan de Cohésion Sociale 2014-2019.  Ratification.

11. Fixation du nombre d’emplois dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.

12. Assemblées générales de diverses intercommunales.  Approbation des ordres du jour.  Décision.

13. Questions posées par les Conseillers.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 5 septembre

Le Conseil Communal  se tiendra le jeudi 5 septembre 2013 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

ORDRE DU JOUR

EN SEANCE PUBLIQUE

1. Exercice du droit d’interpellation d’un citoyen.

2. Proposition d’adhésion à la motion des Villes et Communes en soutien au Programme de Coopération internationale communale.

3. Déclaration Politique de Logement 2013-2018.  Approbation.

4. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

5. Procès-verbal de vérification de la caisse communale pour le 1er trimestre 2013.  Visa.

6. Compte 2012 de la Fabrique d’église Saint-Médard de Ghoy.  Avis.

7. Budget 2013 de la Fabrique d’église Saint-Sulpice de Papignies.  Avis.

8. Acquisition de matériel et logiciel de pointage.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

9. Installation et maintenance d’un logiciel de gestion de courrier.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

10. Acquisition de matériel divers pour le service de planification d’urgence.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition d’équipements de jeux et divers pour la crèche communale.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition de mobilier pour l’école communale d’Ollignies.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

13. Installation de grilles à l’école de La Gaminerie.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

14. Acquisition d’une camionnette pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

15. Entretien des sentiers vicinaux (2013).  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

16. Travaux de fraisage et d’enduisage de différentes voiries.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

17. Travaux d’enduisage de différentes voiries (2013).  Droit de tirage.  Choix et conditions des marchés. Voies et moyens.  Approbation.

18. Réfection de la cour de récréation de l’école du Calvaire à Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

19. Evacuation de déchets inertes du dépôt de la Rue René Magritte.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

20. Réalisation d’une étude hydrologique du bassin versant du ruisseau « Les Bas Rivars ».  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

21. Hôpital Notre-Dame à la Rose.  Optimisation des alarmes anti-intrusion et détection incendie.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

22. Eclairage public.  Ajout d’un point lumineux à la rue des Fossés et au carrefour de la Porte d’Ogy et de l’Avenue de Ghoy à Lessines.  Choix et conditions des marchés.  Voies et moyens.  Décision.

23. Hôpital Notre-Dame à la Rose.  Aménagement de la Cour de ferme.  Avenant n° 2.  Approbation.  Voies et moyens.  Décision.

24. Programme triennal.  Egouttage prioritaire de la rue des 4 Fils Aymon (phase II).  Décompte final et souscription de parts bénéficiaires.  Approbation.

25. Adhésion à la centrale de marché de la Province de Hainaut.  Décision.

26. Octroi d’un subside extraordinaire à la Fabrique d’église Saint-Pierre de Lessines.  Voies et moyens.  Décision.

27. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

28. Modification de voiries communales sur des demandes de permis d’urbanisme.  Décision.

29. Octroi d’un subside à l’ASBL La Babillarde.  Décision.

30. Fusion entre les ASBL « Les Tritons » et « Coupole Sportive Lessines ».  Décision.

31. Statuts de l’Agence Immobilière Sociale des communes de Ath-Lessines-Flobecq, dénommée A.I.S. du Val de Dendre.  Approbation.

32. Convention entre l’Etat belge et la Ville de Lessines relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges.  Approbation.  Acquisition de matériel informatique.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Approbation.

33. Coopération Lessines-Dô.  Rapport financier final de la phase 2012.  Communication.  Plan d’action 2013.  Approbation.

34. Règlements complémentaires de police sur la circulation routière.  Approbation.

35. Questions posées par les Conseillers.

 

 

 

Ordre du jour du conseil communal du mercredi 19 juin 2013

Le Conseil Communal  se tiendra le mercredi 19 juin 2013 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

En séance publique

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.
  2. CPAS.  Comptes de l’exercice 2012.  Approbation.
  3. CPAS.  Modifications n°s 1 des services ordinaire et extraordinaire du budget de l’exercice 2013.  Approbation.
  4. Comptes communaux de l’exercice 2012.  Approbation.
  5. Modifications n°s 1 des services ordinaire et extraordinaire du budget communal de l’exercice 2013.  Approbation.
  6. Compte 2012 de la Fabrique d’église Saint-Pierre à Lessines.  Avis.
  7. Redevance pour les prestations du service d’incendie pour l’exercice 2013.  Décision.
  8. Réparation en urgence d’un véhicule du service d’incendie.  Ratification.
  9. Concession particulière entre la Région wallonne et la Ville de Lessines pour l’occupation de biens appartenant à la Région wallonne en vue de constituer une infrastructure de tourisme fluvial.  Indexation de la garantie bancaire 2012.  Décision.
  10. Acquisition d’un parlophone pour la porte d’entrée du Centre administratif.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Acquisition et entretien de défibrillateurs pour les services.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  12. Acquisition d’un photocopieur pour le secrétariat du Bourgmestre.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  13. Acquisition de rayonnages pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  14. Acquisition de radars pédagogiques et préventifs.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  15. Extension du système de détection incendie à l’école de Wannebecq.  Approbation du descriptif technique.  Voies et moyens.  Décision.
  16. Remplacement du câble d’alimentation en électricité du CPAS.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  17. Centre administratif.  Détection incendie.  Fourniture et pose de tableaux répétiteurs.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  18. Remplacement de la machine à geler les tuyaux.  Approbation du descriptif technique.  Voies et moyens.  Décision.
  19. Acquisition de matériel électrique pour le bâtiment sis rue Général Freyberg, 15 à Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  20. Adhésion à la centrale de marché IEH en matière d’éclairage public.  Décision.
  21. Extension de l’éclairage public à l’Ancien chemin d’Ollignies à Lessines.  Projet.  Approbation.
  22. Aménagement et égouttage de la Place d’Acren et des voiries adjacentes.  Modification des choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  23. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  24. Lancement d’un appel public en vue du recrutement d’un informaticien.  Décision.
  25. Octroi de subside à diverses associations.  Décision.
  26. Conseil Consultatif du Sport.  Modification du règlement d’ordre intérieur.  Décision.
  27. Modification de voirie suite à une demande de permis d’urbanisme.  Décision.
  28. Assemblées générales de diverses intercommunales.  Approbation des points inscrits aux ordres du jour.  Décision.
  29. Questions posées par les Conseillers.

A huis clos

  1. Mise en disponibilité pour mission spéciale d’un Chef d’école définitif.  Décision.
  2. Octroi d’une interruption de carrière à une institutrice primaire définitive.  Décision.
  3. Désignation d’enseignants intérimaires.  Ratification.
  4. Désignation de représentants dans le Conseil consultatif du Sport.  Décision.
  5. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 23 mai 2013

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 23 mai 2013

Le Conseil Communal se tiendra le jeudi 23 mai 2013 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

2. Taxe communale sur les carrières.  Non-approbation par la tutelle.  Autorisation à donner au Collège pour ester en justice.  Décision.

3. Redevance communale sur l’occupation du domaine public lors de fêtes foraines.  Révision du taux.  Décision.

4. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal.  Modifications.  Décision.

5. Comptes pour l’exercice 2012 des Fabriques d’église Saint-Léger de Wannebecq, Saint-Sulpice de Papignies, Saint-Roch de Lessines, Saint-Martin de Deux-Acren et Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines.  Avis.

6. Modification budgétaire 2013 de la Fabrique d’église Saint-Roch de Lessines.  Avis.

7. Création d’une Agence de Développement Local.  Décision.

8. Acquisition de matériels divers pour l’Agence de Développement Local.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition de ralentisseurs de vitesse.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens. Décision.

10. Acquisition de podiums.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition de matériels divers pour la crèche communale.  Approbation des cahiers spéciaux des charges.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition d’un vidéoprojecteur pour la CCCATM.  Approbation du devis et du mode de passation du marché.  Voies et moyens.  Décision.

13. Acquisition de matériel de projection pour l’école communale d’Ollignies.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

14. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

15. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

16. Assemblées générales de diverses intercommunales.  Approbation des ordres du jour.  Décision.

17. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

 

18. Mise à la pension d’office d’un agent communal.  Décision.

19. Octrois d’interruptions de carrière et de congé pour raisons familiales dans l’enseignement communal fondamental.  Décision.

20. Désignation d’enseignantes à titre intérimaire.  Ratification.

21. Désignation de représentants au sein de diverses institutions.  Décision.

22. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 25 avril 2013.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 25 avril 2013

ORDRE DU JOUR du conseil communal du jeudi 25 avril 2013 à 20h, qui se tiendra en la salle des fêtes du CPAS (rue des Quatre Fils Aymon) :

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

2. Situation de la caisse communale pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.  Visa.

3. Octroi de permis d’urbanisme en zone d’aléas d’inondations.  Amendement.  Décision.

4. Ordonnance de police relative à l’implantation et à l’exploitation des magasins de nuit sur le territoire de la Ville de Lessines.

5. Acquisition d’un terrain pour cause d’utilité publique.  Recours à l’office d’un notaire.  Frais de passation de l’acte.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.  Projet d’acte.  Approbation.

6. Mise à disposition de matériel de fleurissement, acquisition et entretien de plantations pour le fleurissement.  Approbation du nouveau cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

7. Acquisition et entretien de photocopieurs.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

8. Acquisition de matériel informatique.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition d’un lecteur de carte pour l’application BELPIC.  Approbation du descriptif technique.  Voies et moyens.  Décision.

10. Installation d’une climatisation dans le local informatique du Centre administratif.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition de vêtements de travail et de protection (2013-2017).  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition de machine et de matériel d’équipement pour le service des travaux.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

 

…/…

13. Acquisition de petit outillage et de machines pour les espaces verts.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

14. Acquisition et entretien d’une combinée à bois pour le service des travaux.  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

15. Acquisition de peinture routière (2013-2017).  Approbation du cahier spécial des charges.  Voies et moyens.  Décision.

16. Complexe sportif.  Cogénération.  Installation.  Approbation du cahier spécial des charges et de l’avis de marché adapté.  Voies et moyens.  Décision.

17. Marché public de services pour les travaux de réparation des dommages de guerre provoqués à l’église Saint-Pierre.  Convention transactionnelle.  Approbation.

18. Eclairage public.  Remplacement d’ouvrages vétustes à la Route industrielle à Lessines.  Approbation du devis.  Voies et moyens.  Décision.

19. Travaux de restauration du clocher de l’église Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines, de la chapelle d’Yve et de la Sacristie.  Mesures d’urgence.  Article L1311-5.  Ratification.

20. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

21. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

22. Octroi d’un subside extraordinaire à la Fabrique d’église Saint-Pierre de Lessines.  Voies et moyens.  Décision.

23. Organisation de la plaine de vacances.  Règlements d’ordre intérieur.  Modification du tarif.  Approbation.

24. CPAS.  Commissions locales pour l’énergie.  Rapport d’activité.  Communication.

25. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière.  Approbation.

26. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

 

27. Octroi d’une interruption de carrière professionnelle à temps partiel à deux institutrices maternelles définitives.  Décision.

28. Désignation d’enseignants à titre intérimaire et temporaire dans l’enseignement communal fondamental et à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.

29. Remplacement d’un administrateur au sein de la SC L’Habitat du Pays Vert.  Décision.

30. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 28 mars 2013.