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Ordre du jour du conseil communal du jeudi 28 septembre 2017

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 28 septembre 2017 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines

ORDRE DU JOUR

EN SEANCE PUBLIQUE

1. Installation d’une Conseillère communale.

2. Déchéance d’un Conseiller communal.  Recours devant le Conseil d’Etat.  Communication.

3. Décision de l’autorité de tutelle.  Communication.

4. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal.  Modifications.  Décision.

5. Constitution de fonds de réserve extraordinaire sur l’exercice 2017 par la réaffectation de trésoreries disponibles.  Décision.

6. Octroi d’un subside extraordinaire à l’ASBL Office de Tourisme pour l’acquisition de vélos.  Voies et moyens.  Décision.

7. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

8. Service social collectif.  Adhésion à l’assurance hospitalisation du Service fédéral des Pensions.  Décision.

9. Conclusion de conventions pour la collecte des textiles ménagers.  Décision.

10. Modification d’une voirie communale suite à une demande de permis d’urbanisme.  Décision.

11. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

12. Autorisation à donner au Collège pour ester en justice.  Décision.

13. Mise en disponibilité pour raisons médicales d’un membre du personnel communal.  Décision.

14. Année scolaire 2017-2018.  Mises en disponibilité de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté, réaffectation et désignation.  Ratification.

15. Année scolaire 2017-2018.  Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.

16. Remplacement d’un représentant du Conseil communal au sein de la COPALOC.  Décision.

17. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2017.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 31 août 2017

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 31 août 2017 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

ORDRE DU JOUR

EN SEANCE PUBLIQUE

1. Motion contre la fermeture de l’unité de la protection civile de Ghlin.  Approbation.

2. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.

3. Comptes 2016 des Fabriques d’églises Saint-Pierre de Lessines, Saints-Gervais et Protais de Bois-de-Lessines, Saint-Martin de Deux-Acren, Saint-Roch de Lessines et Saint-Médard de Ghoy.  Communication.

4. CPAS.  Modifications budgétaires n°s 2 des services ordinaire et extraordinaire.  Communication.

5. PCA n° 2 Quartier Dendre Sud.  Approbation du contenu définitif du RIE et démarrage du RIE.  Décision.

6. Vente d’un véhicule déclassé.  Conditions de vente.  Décision.

7. Construction d’une nouvelle école à Bois-de-Lessines.  Décompte final.  Approbation.

8. Remplacement de cinq abris pour voyageurs.  Conclusion d’une convention.  Voies et moyens.  Décision.

9. Passation, par le Collège, de marchés publics relevant du budget extraordinaire.  Période du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017.  Communication.

10. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.

11. Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité.  Convention à conclure avec la Province de Hainaut dans le cadre du financement.  Approbation.

12. Création d’un catalogue collectif hennuyer des bibliothèques.  Adhésion.  Décision.

13. Mobilité douce 2017.  Convention de coopération.  Ratification.

14. Règlement communal sur les funérailles et sépultures.  Modification.  Approbation.

15. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière.  Approbation.

16. Octroi de subsides à diverses associations.  Décision.

17. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

18. Demande de mise à la retraite d’un agent communal.  Décision.

19. Mises en disponibilité d’enseignants pour raisons diverses et réaffectation.  Décision.

20. Octrois de congés divers dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.

21. Année scolaire 2016-2017.  Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.

22. Année scolaire 2017-2018.  Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.

23. Année scolaire 2016-2017.  Augmentation des attributions d’une chargée de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.

24. Année scolaire 2017-2018.  Admission au stage d’une directrice à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.

25. Année scolaire 2017-2018.  Désignation d’éducatrices-secrétaires intérimaires et de chargés de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.

26. Constitution de partie civile entre les mains du Juge d’Instruction.  Ratification.

27. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2017.

Conseil communal du jeudi 22 juin 2017

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 22 juin 2017 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

En séance publique

 

  1. CPAS.  Comptes 2016.  Approbation.
  2. Prestations de services de reclassement professionnel.  Choix et conditions du marché.  Décision.
  3. Régie Communale Autonome.  Désignation d’un réviseur d’entreprise.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  4. Installation d’un collecteur d’évacuation des eaux pluviales rue Remincourt à Deux-Acren.  Indemnisation d’une zone de location.  Décision.
  5. Octroi d’un subside extraordinaire à la Fabrique d’église Saint-Médard de Ghoy pour la restauration de trois statues de l’église.  Voies et moyens.  Décision.
  6. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  7. Règlements complémentaires de police sur la circulation routière.  Approbation.
  8. Assemblées générales de diverses intercommunales.  Approbation des ordres du jour.
  9. Questions posées par les Conseillers.

 

A huis clos

  1. Procédure disciplinaire à l’encontre d’un membre du personnel communal.  Application éventuelle d’une sanction.  Décision.
  2. Octrois d’interruptions de carrière dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  3. Désignation d’enseignants à titre intérimaire dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  4. Augmentation d’attributions d’une chargée de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.
  5. Remplacement d’un Conseiller communal dans diverses institutions.  Décision.
  6. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2017.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 23 février 2017

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 23 février 2017 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

En séance publique

 

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.
  2. Financement des investissements 2014 de la Ville et du CPAS de Lessines, reconduit en 2015 et 2016.  Reconduction du marché en 2017.  Communication.
  3. Autorisation à donner au Collège pour ester en justice.  Ratification.
  4. Fiscalité locale.  Décision.
  5. Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’église Saints-Gervais et Protais de Bois‑de‑Lessines.  Communication.
  6. Budget 2017 des Fabriques d’églises Saint-Médard de Ghoy, Saint-Martin d’Ogy et Sainte‑Agathe d’Ollignies.  Communication.
  7. Fourniture et entretien de plantations pour le fleurissement.  Choix et conditions du marché.  Décision.
  8. Programme d’investissement communal 2013-2016.  Place d’Acren.  Aménagement et égouttage.  Désignation de l’adjudicataire.  Ratification.
  9. Programme d’investissement communal 2017-2018.  Ratification.
  10. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Octroi d’un subside au Plan stratégique « Pays de Dendre » pour les années 2017 et 2018.  Décision.
  12. Octroi d’un subside extraordinaire à la zone de police en vue de l’installation d’un système de caméras de vidéosurveillance.  Décision.  Voies et moyens.
  13. Règlements complémentaires de police sur la circulation routière.  Décision.
  14. Cession, par prescription acquisitive, d’une propriété communale.  Décision.  Projet d’acte.  Approbation.
  15. Création de deux emplois supplémentaires à mi-temps dans l’enseignement maternel.  Décision.
  16. Ecole de La Gaminerie.  Réparation de la toiture.  Appel à un auteur de projet.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  17. Installation d’un chauffage central à l’école de Wannebecq.  Décompte final.  Approbation.  Voies et moyens.  Décision.
  18. Vente avec charges d’une propriété communale sise rue René Magritte 33, 35 et 37 à Lessines.  Information.
  19. Programme communal d’actions en matière de logement.  Ancrage communal 2014-2016.  Construction de trois logements sociaux rue de Grammont.  Phase projet et dossier d’adjudication.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  20. Plaine de vacances.  Fixation des tarifs.  Décision.
  21. Questions posées par les Conseillers.

HUIS CLOS

    1. Mise en disponibilité d’un membre du personnel communal pour raisons médicales.  Décision.
    2. Mise à la retraite d’une institutrice maternelle définitive.  Décision.
    3. Désignation d’enseignants dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
    4. Démission de chargés de cours à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.
    5. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2017.

 

Deux terrains synthétiques pour le football

Lors du conseil communal du jeudi 28 avril, le conseil communal a approuvé, à l’unanimité, l’aménagement et la maintenance de deux terrains de sport avec revêtement synthétique, situés au complexe des Camomilles à Deux-Acren.

Voici l’intervention de notre conseiller communal, Emmanuel Monseux :

« L’entité est très régulièrement mise en valeur par ses sportifs. Le succès rencontré par le Centre sportif Claudy Criquielion n’est plus à démontrer. Les demandes des sportifs pour l’utilisation de ce bel outil ne font que croître par ailleurs.

Demain, par la construction de deux terrains synthétiques, nous ouvrirons les perspectives d’avenir pour d’autres sportifs, eux aussi nombreux.

Surtout, nous permettrons à de nombreux jeunes de pratiquer leur sport favori, dans des conditions nouvelles et bien meilleures, raison pour laquelle le ministre Collin avait marqué son soutien à ce projet.

Ces deux terrains synthétiques, en effet, permettront aux jeunes de développer davantage leurs compétence footballistiques, d’affiner leur technique de jeu et ce sur une surface adaptée aux conditions climatiques parfois contraignantes.

Notre groupe se réjouit donc d’offrir aux jeunes footballeurs ces aires de jeu. Pour ces jeunes, c’est un magnifique cadeau! »

football

Conseil communal du jeudi 28 avril 2016

Le Conseil Communal se tiendra le jeudi 28 avril 2016 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon à Lessines.

 

ORDRE DU JOUR

 

EN SEANCE PUBLIQUE

 

1. Prestation de serment d’un agent communal chargé de constater les infractions.

2. Situations de la caisse communale.  Communication.

3. Libération de tranches de capital au profit d’IPALLE dans le cadre du financement de travaux d’égouttage.  Décision.

4. Aménagement et maintenance de deux terrains de sport avec revêtement synthétique.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

5. Redevance kilométrique.  Fourniture d’appareils OBU.  Application de l’article L1311.5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.  Ratification.

6. Acquisition de vêtements pour le service des cimetières.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

7. Acquisition d’une pompe de relevage pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

8. Acquisition d’un châssis double cabine avec benne basculante pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

9. Acquisition d’un véhicule agricole pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

10. Acquisition de matériel informatique pour l’enseignement communal.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

11. Acquisition de mobilier pour les écoles communales.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

12. Acquisition de matériel didactique pour l’école communale de Bois-de-Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

13. Remplacement et mise en conformité de l’éclairage à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

14. Remplacement de convecteurs dans les bâtiments communaux.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

15. Remplacement d’une porte extérieure à l’arsenal des pompiers.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

16. Station-service du service des travaux.  Diagnostic d’un site pollué.  Etude d’orientation.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

17. Aménagement et extension du service communal des travaux.  Appel à un auteur de projet.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

18. Remplacement du système de détection incendie de la bibliothèque communale.  Ratification.

19. Hôpital Notre-Dame à la Rose.  Fourniture et pose d’un gainage pour le groupe de ventilation.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

20. Eclairage public.  Ajout d’un point lumineux à la rue Emile Vandervelde à Ollignies.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

21. Eclairage public.  Remplacement d’un ouvrage vétuste à la rue de la Halle à Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.

22. Mise à disposition et signalisation d’une aire de covoiturage sur la Place d’Ollignies.  Conclusion d’une convention.  Décision.

23. Règlements d’ordre intérieur des parents et enfants et des moniteurs de la plaine de vacances.  Approbation.

24. Modification du règlement d’utilisation de la halte nautique.  Approbation.

25. Modification de voiries communales suite à des demandes d’urbanisme.  Décision.

26. Assemblées générales de l’intercommunale IMIO.  Approbation des points inscrits aux ordres du jour.

27. Questions posées par les Conseillers.

 

A HUIS CLOS

28. Mise en disponibilité pour raisons médicales d’une institutrice maternelle.  Ratification.

29. Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps pour assistance et octroi de soins à un membre de la famille.  Ratification.

30. Désignation d’enseignants à titre définitif dans l’enseignement communal.  Décision.

31. Désignation d’enseignants à titre temporaire et/ou intérimaire dans l’enseignement communal.  Ratification.

32. Désignation d’un représentant de la Ville de Lessines au sein de l’ASBL « Actions de Développement Local ».  Décision.

33. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 24 mars 2016

La réunion du Conseil Communal se tiendra le jeudi 24 mars 2016 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

ORDRE DU JOUR

 

En séance publique

  1. Prestation de serment d’un agent communal chargé de constater les infractions.
  2. Décision de l’autorité de tutelle.  Communication.
  3. Financement des investissements 2014 de la Ville et du CPAS de Lessines, reconduit en 2015.  Reconduction du marché en 2016.  Communication.
  4. Transfert de patrimoine de la Ville de Lessines vers la Zone de secours WAPI.  Décision.
  5. Acquisition de métal et d’acier pour le service des travaux.  Choix et conditions du marché.  Décision.
  6. Acquisition d’un lave₋linge et d’un sèche₋linge pour la crèche communale.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  7. Acquisition d’équipement vestimentaire pour le personnel de gestion du stationnement.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  8. Travaux d’amélioration du cours d’eau de 3e catégorie « Ruisseau de Ghoy ».  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  9. Remplacement et mise en conformité de l’éclairage à l’école de Bois₋de₋Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  10. Indemnisation d’une zone de location dans le cadre des travaux relatifs à l’installation d’un collecteur d’évacuation des eaux pluviales rue Remincourt à Deux₋Acren.  Décision.
  11. Nouveau projet pédagogique de la plaine de vacances.  Approbation.
  12. PCS.  Rapport financier et rapport d’activités.  Approbation.
  13. Conclusion d’une convention de partenariat dans le cadre du projet : « Le permis, c’est pratique ».  Décision.
  14. Création d’un emploi mi₋temps supplémentaire dans l’enseignement maternel.  Ratification.
  15. Commission consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité.  Rapport 2015.  Approbation.
  16. Modification de voirie suite à une demande de permis d’urbanisme.  Décision.
  17. Modification d’un sentier communal.  Décision.
  18. Questions posées par les Conseillers.

 

A huis clos

  1. Application de l’article L-1311₋5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.  Approbation.
  2. Demande de mise à la retraite d’un agent communal.  Décision.
  3. Réaffectation et désignation d’enseignants à titre temporaire et/ou intérimaire dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  4. Désignation d’un représentant de la Ville de Lessines au sein de l’ASBL « Actions de Développement Local ».  Décision.
  5. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 février 2016.

Revue de presse – conseil communal du jeudi 25 février 2016

Voici la revue de presse relative au conseil communal du jeudi 25 février 2016 (article parus dans « Vers l’Avenir » et « La Dernière Heure » les 27 et 29 février 2016) :

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Revue de presse du conseil communal du jeudi 18 décembre 2015

Voici la première partie de notre revue de presse relative au conseil communal du jeudi 18 décembre 2015. Ces articles sont parus dans le quotidien « La Dernière Heure » les 20 et 22 décembre 2015:

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Revue de presse

Fin septembre se tenait le conseil communal. Voici la revue de presse, avec divers articles publiés dans les quotidiens « La Dernière Heure » et « Vers l’Avenir : le Courrier de l’Escaut ».

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